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Jenny Tintinger (Artiste plasticienne) ci-après nommée « le Vendeur »
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Les œuvres achetées ne peuvent être utilisées que pour un usage strictement personnel. Toute reproduction est strictement interdite. Toute utilisation professionnelle ou commerciale est interdite. Les œuvres créées et présentées sur ce site sont la propriété de Jenny Tintinger et aucune autre utilisation ne sera acceptée sans demande préalable de la cession des droits (cf. article L123-1 du Code de la propriété intellectuelle).

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​Litiges :
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Ces mentions légales ont été élaborées à partir d’un modèle libre et gratuit qui peut être téléchargé sur le site www.donneespersonnelles.fr

Le Vendeur est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par e-mail à jennytintinger@gmail.com

Conditions générales de vente : 

Ces présentes conditions générales de vente ne concernent que la vente des éditions / reproductions d’art accessibles sur la boutique en ligne https://jennytintinger.fr. Les œuvres originales ont un contrat de vente ou de commande spécifique. 

Art.1.Champs d’application & cas de modification des CGV
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée sur le site Internet https://jennytintinger.fr. Jenny Tintinger (désignée ci-après Le Vendeur) se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la passation de la commande.

Art.2.Disponibilité des produits 
Les éditions ou reproductions d’art sont valables dans la limite des stocks disponibles définis par l’édition limitée. À réception de votre commande, une vérification de la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s) est effectuée. En cas d’indisponibilité constatée après votre commande, vous serez invité par mail à effectuer un autre choix : patienter selon le délai indiqué, modifier votre commande ou l’annuler. En cas d’annulation, votre commande sera remboursée dans son intégralité dans le délai légal de 14 jours.

​Art.3.Tarifs  
Les prix sont exprimés en euros TTC et s’entendent frais de transport compris.
Jenny Tintinger se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, notamment en cas d’augmentation des charges ou en cas d’erreur manifeste, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande (sauf cas d’erreur manifeste) sous réserve de disponibilité à cette date.

Art.4.Modalité de paiement & sécurisation
Modalité de paiement:
Vous pouvez effectuer le règlement par virement bancaire (stripe) , Paylib ou en espèce si remise en mains propres. 

Défaut de paiement:
Jenny Tintinger se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

 Clause de réserve de propriété:
Jusqu’au paiement intégral de la commande, les produits demeurent la propriété de Jenny Tintinger. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

Art.5.Modalité de livraison
Jenny Tintinger ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison de la part du Transporteur. Jenny Tintinger peut s’exonérer de toute responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au consommateur, soit du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat.

Modes de livraison 
Les formats Papier sont roulés et expédiés en tube rigide. Tous les formats Papier seront livrés par la Poste en Colissimo, remis contre signature et avec une assurance relative à la valeur du produit si celle-ci est supérieure à 100€.

Si votre colis arrive endommagé et que votre produit a été abîmé ou volé, merci de bien vouloir le signaler via mon email jennytintinger@gmail.com  ici en y joignant des photographies du colis (avant ouverture) et du produit.

Délai du livraison 
Le délai annoncé par le Transporteur (La Poste) est de 3 jours ouvrables pour la France métropolitaine, sous réserve de disponibilité des produits (conformément aux articles 2 et 5). Les jours fériés ne comptent pas comme jours ouvrés.

Délai de création 
Pour les éditions d’art : l’expédition a lieu sous 15 jours ouvrables en moyenne, selon la période.
Pour les œuvres originales, ce délai peut être porté à 3 mois, selon la période.
En cas de commande urgente, il est éventuellement possible de convenir avec Jenny Tintinger d’un délai accéléré par mail à jennytintinger@gmail.com 

Art.6. Responsabilités 
Jenny Tintinger ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat du fait d’un cas de force majeure, cas fortuit, perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d’inondation, d’incendie.
Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Jenny Tintinger. 
En cas de non-livraison d’une commande ou d’une partie de commande, vous avez 30 jours maximum (à compter de la date de la passation de commande) pour vous manifester. Au-delà de ce délai aucune réclamation ne pourra être prise en compte.

Art.7.Droit de rétractation 
Délai de rétractation 
Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, de frais de retour.

Procédure de retour 
Les frais de retour pour un produit déclaré non-conforme à la commande, seront pris en charge par Jenny Tintinger. Il vous suffit de contacter Jenny Tintinger par mail à jennytintinger@gmail.com pour qu’un affranchissement vous soit envoyé à sa charge.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, en parfait état, dans leur état d’origine (emballage, accessoires…) avec une copie de la facture d’achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, salis ou sans leur emballage d’origine ne seront ni repris ni échangés.
Jenny Tintinger s’engage à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 15 jours après la réception des produits par nos soins. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté.

​ Art.8. Propriété intellectuelle 

Toute reproduction est interdite. Les œuvres présentes sur le site https://jennytintinger.fr ne peuvent être vendues ou utilisées à d’autres fins. Les créations achetées ne peuvent être utilisées que pour un usage strictement personnel. Toute utilisation professionnelle ou commerciale est interdite. Les œuvres créées sont la propriété de Jenny Tintinger et aucune autre utilisation ne sera acceptée sans demande préalable de la cession des droits. Plus d’infos en consultant les Mentions légales.

Protection des Données Personnelles :

Art.9.Dispositions informatiques et libertés 
A tout moment, “vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi “Informatiques et Libertés “du 6 janvier 1978). Jenny Tintinger ne divulgue vos coordonnées à aucun tiers.

L’Acheteur est informé que ses données :
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Afin d’exercer ce droit, l’Acheteur enverra un courrier électronique à Jenny Tintinger en sa qualité de responsable du traitement, à l’adresse suivante : jennytintinger@gmail.com

Art.10.Litiges :
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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